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Hicham ElHabbouli
Le contrat d´assurance-vie en droit comparé franco-marocain
Étude comparative des aspects sociaux, économiques, juridiques et fiscaux
2016. 492 S. 220 mm
Verlag/Jahr: PRESSES ACADÉMIQUES FRANCOPHONES 2016
ISBN: 3-8416-3971-2 (3841639712)
Neue ISBN: 978-3-8416-3971-4 (9783841639714)
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L´assurance-vie est le placement préféré des fran‡ais. A cette activité de masse se pose un problème fondamental, celui de la comptabilité des règles juridiques, techniques et fiscaux applicables au contrat d´assurance-vie avec les besoins de protection des consommateurs d´assurance. Par contre au Maroc, nombreux sont les marocains qui ne peuvent pas s´offrir ce contrat, pour diverses raisons: économiques, sociales ou religieuses. Cette étude ambitionne de transcender le simple champ du droit, et tenir compte des aspects sociaux, techniques, économiques et fiscaux liés au contrat d´assurance-vie en France et au Maroc. L´objectif visé étant d´observer les lacunes et partant réfléchir sur les pistes d´amélioration à introduire au droit marocain.