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Neuerscheinungen 2014

Stand: 2020-02-01
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Tomá Troup

L expérience et le procès civil


Du mode alternatif de détermination des faits dans le procès civil
2014. 132 S. 220 mm
Verlag/Jahr: PRESSES ACADÉMIQUES FRANCOPHONES 2014
ISBN: 3-8381-4983-1 (3838149831)
Neue ISBN: 978-3-8381-4983-7 (9783838149837)

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On enseigne régulièrement qu un juge rend sa décision après avoir pris connaissance, par l intermédiaire des éléments de preuve, de ce qui s est concrètement produit dans le passé. Néanmoins, cette optique doctrinale peut être très éloignée de la pratique judiciaire. Il y a des causes où le juge ne décide pas en vertu de la constatation de ce qui s est concrètement produit dans la cause résolue mais en vertu de la constatation de ce qui se produit habituellement dans des situations similaires, c est-à-dire, le juge décide suivant l expérience. La première partie du livre est consacrée à l analyse des trois principes qui font obstacle à l utilisation de l expérience comme mode de détermination des faits, ainsi qu à l analyse des différents types d expérience utilisés. La deuxième partie du livre traite de trois instruments juridiques qui servent comme des véhicules pour l insertion de l expérience au procès (la connaissance d office, la présomption de fait et le témoignage d expert) et des limites de leurs utilisation. Le livre est destiné à tous les juristes pour lesquels le procès civil est l objet de leur intérêt professionnel.