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Clément Crespy

Eoliennes et Paysages


Recherche sur les critères jurisprudentiels de l´insertion paysagère des éoliennes
2014. 484 S. 220 mm
Verlag/Jahr: PRESSES ACADÉMIQUES FRANCOPHONES 2014
ISBN: 3-8416-2734-X (384162734X)
Neue ISBN: 978-3-8416-2734-6 (9783841627346)

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Appréhender la question de l insertion paysagère des éoliennes suppose la détermination préalable des objets juridiques étudiés. Sous les hospices de la notion de Patrimoine commun de la nation, éoliennes et paysages apparaissent comme des s urs ennemies. Cette conflictualité est consommée lorsque l article L. 110-1 du Code de l environnement dispose que la protection des paysages est d intérêt général autant que l est la mise en valeur des ressources naturelles. Alors que ce rapport de force s apprête à gagner le contentieux spécial des installations classées, le contentieux des permis de construire éolien a été le terrain propice de l émergence d une démarche objective orientant l appréciation qualitative et donc a priori subjective de l atteinte aux paysages. Le contentieux des permis de construire éolien a rendu possible le dépassement du contrôle de l atteinte aux paysages que la doctrine présente classiquement comme un contrôle dissymétrique, par la formalisation d un contrôle du bilan paysager des constructions éoliennes pouvant symboliser l armistice de cet affrontement infécond.