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Neuerscheinungen 2018

Stand: 2020-02-01
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Manuel Goehrs

Coopération transfrontalière et intégration européenne


Contribution à l´étude du principe fédéraliste. Dissertationsschrift
Neuausg. 2018. 222 S. 210 mm
Verlag/Jahr: PETER LANG LTD. INTERNATIONAL ACADEMIC PUBLISHERS 2018
ISBN: 2-8076-0409-9 (2807604099)
Neue ISBN: 978-2-8076-0409-4 (9782807604094)

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L´ouvrage aborde le fédéralisme européen à partir de la coopération transfrontalière. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l´intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l´architecture du droit repose sur l´articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d´une citoyenneté plurielle.
En observant les mécanismes de coopération transfrontalière dans l´Union européenne, ce livre propose de découvrir les bases juridiques d´un fédéralisme intégral ou fédéralisme personnaliste . Un tel fédéralisme ne se présente pas comme une structure définitive, mais comme un paradigme, ou si l´on préfère : " une loi constante de l´évolution des sociétés humaines ". Il se renouvelle continuellement, dans un équilibre sans cesse recherché entre les dynamiques de l´intégration et de la différenciation. Dans ce modèle, une infinité de " pactes fédératifs " permet l´institutionnalisation des différents niveaux d´organisation des sociétés humaines: associations, coopératives, syndicats, universités, municipalités, régions, États, etc.

La multiplication des groupements européens de coopération territoriale (GECT) permet ici d´envisager une Cité fédérale pensée à partir d´individus insérés dans " une superposition graduée de collectivités, à la fois composées et composantes ", chacune de ces collectivités étant porteuse d´une normativité propre. Dans ce fédéralisme désétatisé qui relève autant de l´intégration différenciée que de la gouvernance multiniveaux, l´architecture du droit repose sur l´enchevêtrement et l´articulation des espaces normatifs au sein desquels se développent les échelles d´une citoyenneté plurielle, construite sur les appartenances multiples de la personne.
Contenu: Penser le fédéralisme à partir de la coopération - Les principes fédéralistes - Le fédéralisme comme enchevêtrement d´espaces normatifs différenciés - Différenciations contractuelles et différenciations constitutionnelles - Penser le fédéralisme à partir de la coopération - Les principes fédéralistes - Le fédéralisme comme enchevêtrement d´espaces normatifs différenciés Différenciations contractuelles et différenciations constitutionnelles - Les droits de la citoyenneté dans l´Union européenne - Les droits fondamentaux, au coeur du fédéralisme